Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAINS DE SEL LE MENSUEL URBAIN DES FAMILLES
Editions Grains de Sel, SARL

Numéro de dépôt :
4280898
Date de dépôt :
17/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2026
GRAINS DE SEL LE MENSUEL URBAIN DES FAMILLES de Editions Grains de Sel

Présentation de la marque GRAINS DE SEL LE MENSUEL URBAIN DES FAMILLES

Déposée par voie électronique le 17 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions Grains de Sel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAINS DE SEL LE MENSUEL URBAIN DES FAMILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions Grains de Sel domicilié(e) 75 RUE chaponnay - 69003 - LYON--3E--ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. anne-bénédicte schwebel-deglise, Editions Grains de sel domicilié(e) 75 RUE chaponnay - 69003 - LYON--3E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque GRAINS DE SEL LE MENSUEL URBAIN DES FAMILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINS DE SEL LE MENSUEL URBAIN DES FAMILLES arrivera à expiration en date du 17 juin 2026.

Editions Grains de Sel a également déposé les autres marques suivantes : georges


Editions Grains de Sel, SARL - 75 RUE chaponnay - 69003 - LYON--3E--ARRONDISSEMENT - France


Mme. anne-bénédicte schwebel-deglise, Editions Grains de sel - 75 RUE chaponnay - 69003 - LYON--3E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Inscription le 7 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690770 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.